Mentions Légales

Mentions légales établies conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique

1. Éditeur du site

Le site www.bgmwinfield.fr / www.bgmwinfield.com est édité par :

BGM SAS
Société par actions simplifiée au capital social de 12 196 euros
Siège social : 15 route de Meaux, Route Nationale 3, Le Bois Fleuri, 77410 Claye-Souilly, France
RCS de Meaux : 592 017 743 — SIRET : 592 017 743 000 28
TVA intracommunautaire : FR 22 592 017 743 — Code APE : 46.69B
Téléphone : +33 (0)1 60 26 13 07 — Courriel : contact@bgmwinfield.fr

Directeur de la publication : Alain Dussart, en qualité de Président.

2. Activité réglementée

BGM SAS exerce une activité de commerce d’armes, de munitions et de leurs éléments, soumise à autorisation. Elle est titulaire de l’autorisation de fabrication, de commerce et d’intermédiation prévue à l’article L. 2332-1 du Code de la défense et de l’agrément prévu à l’article L. 313-2 du Code de la sécurité intérieure, délivré par le SCAE, Place Beauvau, 75800 Paris CEDEX 08.

Le Site s’adresse exclusivement aux professionnels titulaires des autorisations requises et aux administrations. Les ventes sont régies par les Conditions Générales de Vente.

3. Hébergeur

SiteGround Spain S.L.
Société de droit espagnol — CIF : B87194171
Siège social : Calle de Prim 19, 28004 Madrid, Espagne
Téléphone (assistance francophone) : +33 (0)8 05 08 05 22
Courriel : legal@siteground.com — https://fr.siteground.com

En application de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, tout contenu litigieux peut être signalé à l’éditeur à l’adresse contact@bgmwinfield.fr ou à l’hébergeur via son dispositif de signalement.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du Site (textes, photographies, illustrations, logos, fiches techniques, structure) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, traduction, adaptation ou citation, intégrale ou partielle, quel qu’en soit le procédé, est interdite sans autorisation écrite préalable de BGM SAS, hors les exceptions prévues à l’article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle. Les marques et logos cités demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs. Les photographies sont non contractuelles.

5. Données personnelles et cookies

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6. Réalisation

Cette boutique en ligne a été créée à l’aide du logiciel PrestaShop.